PLUIH et RLPI


PLUiH et RLPi

- Suite aux approbations du SCoT, du PLUiH et du RLPi, les documents d’urbanisme ont été mis à jour.

Ils sont en ligne sur le site internet de Pays de Gex agglo :
PLUiH

Suite à la remise du rapport de la commission d’enquête sur le PLUiH et le zonage d’assainissement des eaux pluviales et la remise du rapport du commissaire enquêteur sur le RLPi, vous trouverez ci-dessous les rapports complets :

- PLUiH :

Suite aux approbations du SCoT, du PLUiH et du RLPi, les documents d’urbanisme ont été mis à jour.

https://www.paysdegexagglo.fr/ptgf/5e00f95c91753/RAPPORT_ENQUETE_PUBLIQUE_PLUiH.pdf

- Conclusions et avis sur le PLUiH :

https://www.paysdegexagglo.fr/ptgf/5e00f95769e38/RAPPORT_ENQUETE_PUBLIQUE_AVIS_CONCLUSION_PLUiH.pdf

- Conclusions et avis sur le zonage d’assainissement des eaux pluviales :

https://www.paysdegexagglo.fr/ptgf/5e00f960bd2cf/RAPPORT_ENQUETE_PUBLIQUE_ZONAGE_EP.pdf

- Annexes :

https://www.paysdegexagglo.fr/ptgf/5e00f95477d22/Annexe1-PLUiH_PV_SYNTHESE.pdf

https://www.paysdegexagglo.fr/ptgf/5e00f94845547/Annexe_2_-REGISTRE_PAPIER.pdf

ttps ://www.paysdegexagglo.fr/ptgf/5e00f94c28b18/Annexe_3-_LETTRES.pdf

https://www.paysdegexagglo.fr/ptgf/5e00f94edcf72/Annexe_4-_REGISTRE_DEMATERIALISE.pdf

https://www.paysdegexagglo.fr/ptgf/5e00f951a575f/Annexe_5-_TABLEAU_OAP.pdf

- RLPi : Rapport, conclusions et avis sur le RLPi en pièce jointe

PLUIH et RLPI

PLUiH et RLPi
PLUiH Suite aux approbations du SCoT, du PLUiH et du RLPi, les documents d’urbanisme ont été mis à jour.
Ils sont en ligne sur le site internet de Pays de Gex agglo : PLUiH
Suite à la remise du rapport de la commission d’enquête sur le PLUiH et le zonage d’assainissement des eaux pluviales et la remise du rapport du commissaire enquêteur sur le RLPi, vous trouverez ci-dessous les rapports complets :
PLUiH :
Rapport d’enquête publique : (...)