Saint Jean de Gonville

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Délibérations du Conseil municipal

Documents joints

2022.23-Modification du tableau des emplois, PDF, 293.8 ko
2022.24-Modalités de publicité des actes administratifs, PDF, 132.1 ko
2022.25-Demande de subvention au titre de la contractualisation avec le Département de l’Ain dans le cadre des travaux d’aménagement d’une voie verte, PDF, 95.8 ko
2022.26-Avenant n°2 au marché de travaux de l’entreprise GONTARD FORAZ relatif à la réhabilitation et l’extension de la salle polyvalente - lot n°11 "Electricité", PDF, 132.7 ko
2022.27-Avenant n°1 au marché de l’entreprise CORES relatif à la fourniture et la pose d’un bâtiment modulaire à implanter sur le parking de la salle polyvalente, PDF, 96.5 ko
2022.28-Approbation de la convention à intervenir avec le SDIS dans le cadre de la mise à disposition d’oxygène médicinal pour le CPINI, PDF, 82.4 ko
2022.29-Cession de terrain appartenant au Département à la commune de Saint-Jean-de-Gonville - lieu-dit "le Munard", PDF, 92.6 ko
2022.30-Demande de subvention auprès du Département de l’Ain dans le cadre de l’aménagement de la nouvelle bibliothèque, PDF, 91.5 ko
2022.31-Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) dans le cadre des travaux d’aménagement d’une voie verte, PDF, 83.3 ko
2022.32-Accroissement saisonnier - Accueil de loisirs, PDF, 95.2 ko
2022.33-Accroissement saisonnier - Services techniques, PDF, 92.6 ko
2022.34-Avenant à la convention @CTES relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, PDF, 90.2 ko
2022.35-Attribution d’une subvention au Sou des écoles pour la classe de neige 2023, PDF, 73.4 ko
2022.36-Actualisation de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de l’Ain, PDF, 131.1 ko
2022.37-Modification du tableau des emplois de la collectivité, PDF, 180.3 ko
2022.38-Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs pour l’année 2022-2023, PDF, 297.8 ko
2022.39-Contrat d’apprentissage au sein de l’accueil de loisirs pour l’année scolaire 2022-2023, PDF, 137.9 ko
2022.40-Avenant n°1 au marché de l’entreprise BRIDON DISTRIBUTION GASTRONOMIE - BOURG TRAITEUR relatif à la fourniture et la livraison de repas, PDF, 137.6 ko
2022.41-Convention d’adhésion au service commun communautaire en charge de l’application du droit des sols, PDF, 209.9 ko
2022.42-Programme de coupe en forêt communale - Exercice 2023, PDF, 224 ko
2022.43-Décision modificative n°02/2022 - Régularisation des prévisions budgétaires, PDF, 183.2 ko
2022.44-Motion de la commune de Saint-Jean-de-Gonville sur les finances locales, PDF, 247.3 ko
2022.45-Avenant n°1 au marché de travaux du groupement SAS EIFFAGE CENTRE EST relatif à l’aménagement de la route de Roulave, PDF, 84.5 ko